Contribution d'entretien entre époux : qui peut y prétendre ?

Après le divorce, chaque époux est en principe censé pourvoir lui-même à son entretien. La contribution n'est due que si l'un des conjoints ne peut raisonnablement pas y parvenir, notamment en raison du modèle de vie choisi pendant le mariage.

L'article 125 CC énumère les critères : la répartition des tâches durant le mariage, la durée du mariage, le niveau de vie des époux, l'âge et la santé, les revenus et la fortune, l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants, la formation professionnelle et les perspectives de gain, ainsi que les expectatives de prévoyance.

Un mariage long ayant marqué durablement la situation professionnelle d'un conjoint pèse davantage qu'une union brève sans incidence sur les carrières.

On applique la même logique que pour l'enfant : minimum vital du droit de la famille de chacun, puis répartition de l'excédent, l'entretien de l'enfant étant servi en priorité.

Les tribunaux tiennent compte du revenu hypothétique lorsqu'un époux pourrait raisonnablement augmenter son taux d'activité, en lui laissant un délai d'adaptation.

La contribution peut être limitée dans le temps, souvent jusqu'à l'âge de la retraite du débiteur ou jusqu'à l'autonomie financière du créancier.

Elle s'éteint en principe au remariage du bénéficiaire et au décès du débiteur, sauf clause contraire.

Vous pouvez prévoir sa révision en cas de changement notable et durable des circonstances, ou au contraire l'exclure — une clause à choisir en connaissance de cause.